Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château d'Auvier-Rafaline
M. Dumont Thierry
Mme Dorland-Clauzel Claire

Numéro de dépôt :
4340606
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2027
Château d\'Auvier-Rafaline de Dumont Thierry

Présentation de la marque Château d'Auvier-Rafaline

Déposée le 23 février 2017 par monsieur Dumont Thierry et madame Dorland-Clauzel Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château d'Auvier-Rafaline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Dumont Thierry domicilié(e) 47 rue Gutenberg - 75015 - PARIS - France et madame Dorland-Clauzel Claire domicilié(e) 47 rue Gutenberg - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dumont Thierry domicilié(e) 47 RUE Gutenberg - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Château d'Auvier-Rafaline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Auvier-Rafaline arrivera à expiration en date du 23 février 2027.


M. Dumont Thierry - 47 rue Gutenberg - 75015 - PARIS - France

Mme Dorland-Clauzel Claire - 47 rue Gutenberg - 75015 - PARIS - France


M. Dumont Thierry - 47 RUE Gutenberg - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.